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Marques déposées par la société E.A.R.L. ROGER COMBE ET FILLES
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CHATEAU LA FOURMONE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA FOURMONE
E.A.R.L. ROGER COMBE ET FILLES, EARL

Numéro de dépôt :
93468934
Date de dépôt :
12/05/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2023

Présentation de la marque CHATEAU LA FOURMONE

Déposée le 12 mai 1993 par la société E.A.R.L. ROGER COMBE ET FILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA FOURMONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la société E.A.R.L. ROGER COMBE ET FILLES domicilié(e) DOMAINE LA FOURMONE, ROUTE DE BOLLENE - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 938 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. ROGER COMBE ET FILLES domicilié(e) DOMAINE LA FOURMONE, ROUTE DE BOLLENE - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque CHATEAU LA FOURMONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA FOURMONE est expirée depuis le 12 mai 2023.

E.A.R.L. ROGER COMBE ET FILLES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE " LA FOURMONE " , Les grands platanes


E.A.R.L. ROGER COMBE ET FILLES, EARL - DOMAINE LA FOURMONE, ROUTE DE BOLLENE - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 783255938


E.A.R.L. ROGER COMBE ET FILLES - DOMAINE LA FOURMONE, ROUTE DE BOLLENE - 84190 - VACQUEYRAS - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2002 n°2233178 - Publication au BOPI 2002-12-17

Inscription le 28 janvier 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°364408 - Publication au BOPI 2003-01-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2012 n°2517358 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-26

Vins A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA FOURMONE